Vous pouvez remplir la plupart des formulaires à l'écran et les enregistrer au moyen de la dernière version gratuite d'Adobe Reader.
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Prestations en ligne
Formulaires
Généralités
- Demande de modification d'un permis de conduire format carte de crédit
- Demande en vue d'obtenir un duplicata du permis de conduire
- Demande de levée de la restriction dans la catégorie A
- Ajustement de la puissance limitée de 25kW à 35kW des motocycles de la catégorie A
- Échange d'un permis de conduire étranger
- Demande de suppression ou d'inscription du code 01 (lunettes ou lentilles de contact)
- Blocage de la transmission des données personnelles à des privés
- Déclaration de renonciation
Infractions aux règles et conséquences
Examen de santé, handicaps
- Rapport ophtalmologique
- Évaluation médicale de l'aptitude à la conduite, niveau 1 (personnes de plus de 75 ans)
- Évaluation médicale de l'aptitude à la conduite, niveau 2 (chauffeurs professionnels)
- Certificat médical relatif à un handicap
- Certificat médical: aptitude à la conduite et diabète
- Certificat médical: aptitude à la conduite et épilepsie
- Certificat médical: aptitude à la conduite et maladie psychique
- Certificat médical: aptitude à la conduite et maladie neurologique
- Certificat médical: aptitude à la conduite et maladie cardiovasculaire
Cartes de parcage pour personnes à mobilité réduite
- Demande en vue d'obtenir une carte de parcage
- Demande en vue de prolonger la validité de la carte de parcage
- Carte de parcage pour les institutions chargées du transport de personnes handicapées
- Prolongation de la validité de la carte de parcage pour les institutions chargées du transport de personnes handicapées
- Certificat médical sur la mobilité réduite
Prestations en ligne
- Changer la date d'une expertise
- Informations sur le détenteur d'un véhicule
- Numéros de plaques particulières
- Commander une plaque pour porte-vélo
- Obtenir de nouvelles plaques
- Obtenir des renseignements techniques
- Calcul de la taxe sur la circulation routière
- Immatriculer un véhicule de remplacement
- Rendez-vous d'expertise pour détenteurs de plaques professionnelles
- Vérificateur VIN
Formulaires
Généralités
- Inscription à l'immatriculation d'un véhicule
- Autorisation provisoire de circuler en Suisse
- Demande en vue d'obtenir le duplicata d'un permis de circulation
- Inscription du code 178
- Radiation du code 178
- Duplicata du permis de circulation pour le donneur de leasing
- Changement de détenteur au sein d'une communauté de détenteurs
- Procuration pour l'immatriculation d'un véhicule destiné à l'exportation
- Attestation concernant l'état de fonctionnement du véhicule; exportation
- Procuration pour la délivrance d'un permis à court terme
- Attestation concernant l'état de fonctionnement du véhicule; permis à court terme
- Traitement d'une affaire relative à un cyclomoteur
- Immatriculation d'un véhicule au nom d'une personne mineure
- Avis médical sur l'exonération de la taxe sur la circulation routière en cas d'invalidité
Expertise des véhicules
- Inscription à l'expertise
- Demande en vue de modifier le poids total d'un véhicule
- Demande en vue de réduire la charge remorquable
- Ordre d'expertise pour un véhicule automobile destiné à l'importation directe
- Mandat d'expertise relatif au statut de véhicule de collection
- Mandat d'expertise pour remorque sans réception par type suisse
- Mandat d'expertise pour véhicules de travail et véhicules automobiles agricoles
Plaques de contrôle
- Transfert des plaques de contrôle à des tiers
- Perte ou vol des plaques de contrôle
- Réplique des plaques de contrôle
- Demande d'un numéro d'immatriculation particulier
- Déclaration de renonciation aux numéros d'immatriculation acquis en ligne
- Numéro d'immatriculation destiné à l'affranchissement immédiat
- Blocage de la transmission des données personnelles à des privés
Prestations en ligne
- Autorisation pour les véhicules spéciaux et convois exceptionnels
- Autorisation de circuler le dimanche ou la nuit
Formulaires
- Véhicules affectés au trafic interne d'une entreprise
- Demande d'une autorisation en vue d'effectuer des courses non agricoles lors de concours de tracteurs (tractor pulling)
- Autorisation spéciale en vue d'effectuer des courses d'ordre industriel avec des véhicules agricoles (art. 90 OCR)
- Prise de position de la commune au sujet d'une manifestation sportive
- Manifestation de sport motorisé
- Course de compétition avec des véhicules à moteur
- Course de compétition avec des motocycles
- Manifestation de sport motorisé (trial)
- Manifestation de sport motorisé (courses d'adresse)
- Manifestation de sport motorisé (tractor-pulling)
- Course d'entraînement / piste d'entraînement
- Course de karts
- Demande en vue d'exploiter temporairement une piste de karts
- Courses sportives pédestres / inline-skates
- Manifestation de triathlon ou polyathlon
- Demande en vue d'organiser une manifestation cycliste
- Manifestation cycliste (course populaire)
Prestations en ligne
Formulaires
Généralités
- Inscription à l'immatriculation d'un bateau
- Commande de signes distinctifs pour bateaux
- Demande en vue d'obtenir un duplicata du permis de navigation
Permis de conduire pour bateaux
- Demande en vue d'obtenir un permis de conduire pour bateaux
- Demande en vue d'obtenir un nouveau permis de conduire pour bateaux
- Demande en vue d'obtenir un duplicata du permis de conduire pour bateaux
- Demande de passer l'examen dans un autre canton
Manifestations nautiques