Les modifications apportées à un véhicule doivent être annoncées immédiatement à notre office pour que nous puissions les expertiser.
De manière générale, un véhicule transformé doit répondre aux dispositions qui étaient en vigueur au moment de sa première mise en circulation. Les dispositions transitoires qui prévoient une obligation d'équipement sont réservées.
Pour vous aider à circuler en toute légalité avec un véhicule modifié, l'Association des services des automobiles (asa) publie différents aide-mémoire et directives:
- Directives no 2a: Modification et transformations de voitures automobiles et remorques
- Directives no 2b: Modifications et transformations de motocycles
- Aide-mémoire (asa)
- Aide-mémoires de Office fédéral des routes (OFROU)
Cette page vous renseigne sur les aspects à prendre en compte lors de la transformation d'un véhicule.
Les roues et les jantes figurant sur la réception par type (RT) ou le certificat de conformité (Certificate of Conformity, CoC) sont considérées comme réceptionnées pour le type de véhicule considéré. Les dimensions (largeur et diamètre des jantes, déport) et le matériel (acier, métal léger, matières synthétiques) doivent concorder.
Systèmes d'échappement, silencieux, catalyseurs et filtres à particules
Les silencieux de remplacement doivent être aussi efficaces que ceux admis à l'origine. Si le bruit émanant de la voiture est perçu comme gênant ou désagréable, un contrôle du niveau sonore peut être ordonné.
Les systèmes d'échappement munis d'un dispositif de réglage – tel un clapet – sont admis uniquement s'il est attesté que les prescriptions relatives au niveau sonore sont respectées dans toutes les positions de réglage possibles ou si le dispositif peut être verrouillé de manière durable. Pour plus d'informations, consultez aide-mémoire 11: «Silencieux, catalyseurs et filtres à particules de remplacement».
Autres modifications
Les directives no 2a de l'asa contiennent des informations sur divers autres aspects ou éléments susceptibles d'être modifiés sur les voitures de tourisme et d'autres voitures automobiles : application de films sur la carrosserie ou les vitrages, sièges et ceintures de sécurité, éclairage, remplacement du volant, abaissement de la suspension, augmentation de la puissance, systèmes d'assistance, pièces rapportées, etc.
Les silencieux de remplacement doivent être aussi efficaces que ceux admis à l'origine. Si le bruit émanant de la moto est perçu comme gênant ou désagréable, un contrôle du niveau sonore peut être ordonné.
Les systèmes d'échappement munis d'un dispositif de réglage – tel un clapet – sont admis uniquement s'il est attesté que les prescriptions relatives au niveau sonore sont respectées dans toutes les positions de réglage possibles ou si le dispositif peut être verrouillé de manière durable. Pour plus d'informations, consultez aide-mémoire 11: «Silencieux, catalyseurs et filtres à particules de remplacement».
Modification de la puissance d'une moto
En cas de modification de la puissance dans le cadre d'une réception par type (RT), le transformateur doit confirmer par un formulaire que le véhicule a été modifié conformément aux prescriptions du titulaire de la RT. La transformation ne peut être attestée que par un concessionnaire autorisé à effectuer des contrôles garage dans le canton de Berne.
Autres modifications
Les directives no 2b de l'asa contiennent des informations sur divers autres aspects ou éléments susceptibles d'être modifiés sur les motocycles : roues et jantes, sièges, éclairage, dispositif de direction, système de freinage, systèmes d'assistance, pièces rapportées, modification du genre du véhicule, l'amélioration des performances, réduction des performances, etc.
Transformation en voiture d'habitation (camping-car)
L'immatriculation en tant que « voiture d'habitation » d'un véhicule transformé pour être habité est soumise à diverses prescriptions concernant les exigences générales en matière d'espace habitable, les particularités techniques et l'équipement minimal. L'aide-mémoire 25 de l'asa établit des exigences uniformes en matière de transformation, d'équipement, de classification et d'immatriculation pour les véhicules automobiles qui obtiennent la forme de carrosserie « véhicule d'habitation ».
Montage, démontage et maintenance des installations à gaz
Les installations et les équipements destinés à l'entreposage et à l'utilisation de gaz liquéfié (installations à gaz liquéfié) doivent être fabriqués, exploités et entretenus de manière à éviter les incendies, les explosions, les retours de flamme et les intoxications et à limiter les dommages en cas de dysfonctionnement. Les installations de gaz des voitures d'habitation doivent être contrôlées tous les trois ans.
Conformément à l'article 32c (Installations à gaz liquéfié) de ordonnance sur la prévention des accidents (OPA ; RS 832.30), seules les personnes pouvant attester de connaissances suffisantes en la matière sont habilitées à fabriquer, à modifier, à entretenir, à contrôler et à vérifier les installations à gaz liquéfié.
Vous trouverez davantage d'informations sur ce thème sur le site du TCS et dans la directive CFST :
Modification du poids à vide par l'ajout de rayonnages, tiroirs ou autres éléments fixes
L'installation de rayonnages ou de tiroirs n'entraîne pas une obligation de contrôle et d'annonce si l'augmentation du poids à vide qui en découle ne dépasse pas 50 kg. La personne qui s'occupe de la transformation doit remettre au client une confirmation écrite certifiant que l'ensemble de l'aménagement intérieur est inférieur ou égal à 50 kg et n'est pas soumis à l'obligation d'annonce et de contrôle conformément à la directive 2a de l'asa. Nous recommandons de conserver ce document dans le véhicule.
Si les rayonnages ou les tiroirs installés pèsent plus de 50 kg ou que vous avez aménagé un atelier dans le compartiment de charge, la modification est soumise au contrôle. Pour obtenir un rendez-vous de contrôle, veuillez remplir et envoyer le formulaire de contact pour renseignements techniques.
Formulaire de contact pour renseignements techniques
Transformation en voiture d'habitation (camping-car)
L'immatriculation en tant que « voiture d'habitation » d'un véhicule transformé pour être habité est soumise à diverses prescriptions concernant les exigences générales en matière d'espace habitable, les particularités techniques et l'équipement minimal. L'aide-mémoire 25 de l'asa établit des exigences uniformes en matière de transformation, d'équipement, de classification et d'immatriculation pour les véhicules automobiles qui obtiennent la forme de carrosserie « véhicule d'habitation ».
Par voiture automobile lourde, on entend les véhicules dont le poids total excède 3500 kg. Si vous voulez apporter des modifications au poids total d'un véhicule de ce type ou d'une remorque, vous devez remplir le formulaire «Demande en vue de modifier le poids total d'un véhicule». En cas de modification du poids, la limite garantie par le fabricant ne peut pas être dépassée.
Cette modification ne peut être effectuée qu'une fois par année ou lorsque le véhicule est immatriculé au nom d'un nouveau détenteur.
Autres informations de l'asa:
Autres informations de l'OFROU:
L'asa publie des directives sur la transformation de véhicules en vue du transport de personnes handicapées.
Si vous fixez un dispositif d'attelage à votre véhicule, vous devez soumettre ce dernier au contrôle et faire inscrire la modification sur le permis de circulation pour obtenir l'autorisation d'utiliser le dispositif.
Les ateliers habilités à effectuer des contrôles garage peuvent contrôler eux-mêmes le dispositif d'attelage sur une voiture de tourisme ou de livraison, neuve ou d'occasion, dont le poids total n'excède pas 3500 kg. Renseignez-vous à ce propos auprès de votre garage.
Pour faire contrôler le dispositif d'attelage dans un centre d'expertises de la circulation, veuillez prendre rendez-vous.
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