Les médecins trouveront ici les réponses aux questions les plus fréquemment posées au sujet de BEmedko, la plate-forme leur permettant de transmettre les résultats de contrôles médicaux en lien avec la circulation routière.
Oui, en cliquant sur «Mettre en mémoire tampon», vous pouvez enregistrer le certificat médical et le compléter ou le déposer plus tard.
Si le certificat médical a été mis en mémoire et que le statut indiqué est «En suspens», il peut être modifié à tout moment. Lorsqu'un certificat a été déposé, il ne peut plus être modifié. Les éventuelles corrections ou modifications à apporter a posteriori doivent être communiquées par écrit, par la poste ou par courriel.
Si l'OCRN a besoin de renseignements complémentaires, une notification de demande de précisions apparaît à côté du certificat déposé. Vous pouvez y répondre directement dans le champ prévu à cet effet.
Oui, vous pouvez déposer des documents au format PDF ou Word comme annexe dans la partie «Annexes du certificat médical».
Vous pouvez fournir des informations supplémentaires à propos des maladies relevant de la médecine du trafic, des conditions ou des résultats négatifs sous la forme de texte libre ou en déposant des documents au format PDF ou Word dans la partie des annexes.
En cas de maladie relevant de la médecine du trafic, le maintien de l'aptitude à la conduite est souvent assorti de conditions. Pour cette raison, après qu'une telle maladie a été indiquée, la saisie de conditions (point 3) ou d'un intervalle plus court entre les contrôles (point 4) est nécessaire. Les conditions ne sont utiles que si l'autorité compétente vérifie qu'elles sont effectivement respectées. C'est dans ce but qu'elles sont généralement ordonnées par les autorités sous forme d'une décision soumise à émolument (sauf pour l'obligation de porter des correcteurs de vue).
Les conditions doivent être indiquées dans le point 3 «Conditions». Les contrôles de suivi médicaux réguliers doivent être inscrits dans la partie «Contrôle médical régulier auprès d'un médecin spécialisé» et le délai de transmission du certificat médical à l'autorité doit être indiqué (cf. exemple pour un contrôle auprès d'un ophtalmologiste une fois par année).
Contrôle ophtalmologique annuel
Les conditions les plus fréquentes peuvent être sélectionnées dans la liste déroulante. Vous pouvez aussi fournir des indications personnelles sous forme de texte libre dans la partie «Autres conditions».
Nous vous conseillons de fixer un délai court (jusqu'à trois mois environ) pour la communication du résultat à l'autorité cantonale dans le point 3 «Conditions».
Comme expliqué précédemment, un tel cas n'est pas prévu. Cependant, si vous voulez indiquer une maladie relevant de la médecine du trafic pour laquelle le maintien de l'aptitude à la conduite ne doit pas être assorti de conditions, vous devez présenter votre évaluation de manière compréhensible. En cas de justification courte, veuillez l'indiquer dans le champ de texte libre dans la partie «Autres conditions». En cas de justification plus longue, vous devez la fournir sous la forme d'un document au format PDF ou Word. Dans ce cas, le renvoi au document doit être indiqué dans le champ de texte libre (p. ex.: «Aucune condition nécessaire, cf. annexe»).
L'une des possibilités est d'indiquer la maladie relevant de la médecine du trafic concernée (p. ex. déficience cognitive) afin de pouvoir ensuite réduire l'intervalle entre les contrôles. L'autre possibilité est de saisir votre justification dans le champ de texte libre.
BEmedko ne permet pas de supprimer un dossier en cours, mais vous pouvez le fermer. Il existe en effet des cas dans lesquels il n'y a pas de résultats à consigner, par exemple parce que la personne concernée renonce à son permis de conduire avant que les examens aboutissent. Pour fermer un dossier de ce genre, sélectionnez «aucune maladie». À la rubrique Conclusions, indiquez «non satisfaites» et décrivez brièvement les motifs de vos indications dans le champ en dessous, par exemple «Le candidat a renoncé à son permis» (pour nous permettre de retracer les raisons de la fermeture du dossier). Il ne vous reste ensuite plus qu'à clore le certificat médical, et le dossier ne figurera plus comme en cours.
Si un problème technique persiste même après un redémarrage, vous pouvez nous le signaler par courriel (mko.svsa@be.ch) ou par téléphone (031 635 86 35). Nous nous en occuperons le plus rapidement possible, mais il est possible que cela nécessite un peu de temps.
Vous pouvez nous transmettre votre question par courriel (mko.svsa@be.ch) ou par téléphone (031 635 86 35).