Voici la marche à suivre pour remplacer des plaques perdues, volées ou endommagées.
Délais de livraison
Le délai de livraison des nouvelles plaques est d'environ 18 jours. Il est possible de passer une commande en express moyennant un supplément: les plaques peuvent alors être retirées à nos guichets de Berne dès le vendredi (sauf jours fériés) si la commande est passée avant le mardi à 12h00. Le supplément n'inclut pas l'envoi postal en courrier express.
Veuillez nous envoyer vos anciennes plaques (si elles ne sont pas perdues ou volées) dans les cinq jours à compter de la réception des nouvelles. À défaut, nous prononcerons une décision de saisie, dont les frais seront mis à votre charge.
Remarques
- Les commandes déjà envoyées en production ne peuvent plus être annulées.
- Si vous avez perdu les deux plaques (ou la plaque unique d'un véhicule tel que motocycle, remorque, tracteur, etc.), vous devez impérativement remplir le formulaire d'annonce de perte et nous l'envoyer par la poste ou par courriel. Dans un tel cas de figure, nous ne pourrons pas fabriquer une réplique et nous émettrons de nouvelles plaques.
- Si vos anciennes plaques ne sont pas réfléchissantes, vous devez commander un nouveau jeu même si vous n'en avez perdu qu'une.
- Si une commande express n'est pas retirée dans les cinq jours ouvrables à notre guichet à Berne, la réplique vous sera envoyée par la poste.
Émoluments
| Prestation | Montant |
|---|---|
| Nouvelles plaques de contrôle: une plaque |
30 CHF |
| Nouvelles plaques de contrôle: plaque unique pour motocycle léger |
20 CHF |
| Nouvelles plaques de contrôle: jeu de deux plaques |
45 CHF |
| Supplément pour traitement en express (commande jusqu'au mardi midi, plaques disponibles à nos guichets de Berne dès le vendredi suivant) |
12 CHF |